Monsieur Jean TOULY, route de Collonges, Le Cèdre, 69270 SAINT ROMAIN AU MONT D'OR.
Numéro de dépôt :
1278137
Date de dépôt :
03/07/1984
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
03/07/1994
Présentation de la marque SELF NET
Déposée le 3 juillet 1984 par monsieur Jean TOULY
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « SELF NET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est monsieur Jean TOULY - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jean MAISONNIER. - France.
La marque SELF NET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1278137.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SELF NET est expirée depuis le 3 juillet 1994.
Jean TOULY a également déposé les autres marques suivantes : ROTOLAV
Monsieur Jean TOULY, route de Collonges, Le Cèdre, 69270 SAINT ROMAIN AU MONT D'OR. - France
Jean MAISONNIER. - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-52
Centre de lavage , appareils de nettoyage à haute pression , notamment pour des véhicules.Appareils d'éclairage, de chauffage , de production de vapeur , de cuisson , de réfrigération , de séchage de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Véhicules, appareils de locomotion par terre , par air ou par eau.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
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